RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement.

Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves ou stagiaires.

Article 1: Règles d’hygiène et de sécurité

Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit se conformer aux instructions particulières données par les formateurs en ce qui concerne les règles de sécurité.

Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit respecter les normes élémentaires d’hygiène.

Sont particulièrement visés: l’interdiction de vapoter, fumer, cracher, de se restaurer ou de jeter des détritus, l’hygiène corporelle et la nécessité de signaler à l’établissement tout risque de contagion en cas de maladie.

Article 2: Consignes de sécurité

En cas d’incendie l’élève doit se référer aux consignes affichées. Tous les élèves sont tenus d’en prendre connaissance et de participer aux exercices d’évacuation lorsqu’ils sont organisés.
D’une manière générale, en cas d’incendie ou d’ordre d’évacuation des locaux, chacun se conformera aux directives qui seront données par le responsable désigné.
Il est interdit d’introduire, de distribuer ou de consommer des stupéfiants ou de l’alcool sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement.
Il est également interdit de pénétrer ou demeurer sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement sous l’emprise de stupéfiants ou d’alcool.
Il est également interdit de fumer, vapoter sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement.

Article 3: Accès aux locaux

Horaires et jours d’ouverture ordinaires de l’établissement :

	LUNDI	MARDI	MERCREDI	JEUDI	VENDREDI	SAMEDI
Formation théorique	14h – 16h	14h – 18h	14h – 18h	14h – 18h	14h – 18h	10 h -12h
Cours thématiques	14h – 16h					10 h -12h
Cours pratiques	9h – 12h 14 – 18h	9h – 12h 14 – 19h	9h – 12h 14 – 19h	9h – 12h 14 – 19h	9h – 12h 14 – 19h	9h – 12h

Article 4: Organisation des cours théoriques et pratiques

Horaires d’entraînements au code:

LUNDI	MARDI	MERCREDI	JEUDI	VENDREDI
	14h – 18h	14h – 18h	14h – 18h	14h – 18h

L’accès à tout dispositif d’entraînement au code ainsi que son utilisation (tests, tout dispositif d’entraînement au code présent dans l’établissement ou accessible à distance ainsi que les supports de recueil des réponses) est régit par les conditions particulières d’accès définies dans le contrat de formation ou à l’initiative du personnel de l’établissement.

Cours théoriques:

Les cours seront dispensés, dans les locaux de l’école de conduite, par un enseignant de la conduite et de la sécurité routière titulaire d’une autorisation d’enseigner en cours de validité.

LUNDI	SAMEDI
14h – 16h	10h – 12h

Les thématiques traitées sont les suivantes (choisissez vos propres thématiques):

• les effets dus à la consommation d’alcool, de drogues et de médicaments sur la conduite.
• l’influence de la fatigue sur la conduite.
• les risques liés aux conditions météorologiques aux états de la chaussée.
• les usagers vulnérables.
• la pression sociale (publicité, travail…).
• la pression des pairs.
• Alcool et stupéfiants, vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité….

Modalités spécifiques à l’enseignement aux formations 2 roues :

• l’équipement du motard.
• comment choisir sa moto.
• les risques liés à la conduite des motocyclettes.
• la pression sociale (publicité, travail…).
• la pression des pairs.

Cours pratiques:

Le contrat de formation est conclu après une évaluation de départ dont les modalités de réalisation sont disponibles dans les locaux de l’établissement.

Chaque élève se voit attribuer un livret d’apprentissage qu’il devra renseigner au fur et à mesure de sa progression avec l’assistance du formateur.

Les leçons de conduite sont d’une durée maximale de 2 h, elles peuvent se dérouler de manière individuelle ou en séance collective. L’interruption entre deux leçons consécutives doit être au minimum équivalente à la durée de la leçon précédente.

Modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite du fait de l’élève

Moyens	Délais
Auprès du secrétariat dans les Horaires affichés dans l’établissement. Auprès du formateur ou sur le planning en ligne.	A préciser en conformité avec les éléments présents dans le contrat.

Retard

	Moyens	Délais
Eleve	Auprès du secrétariat dans les Horaires affichés dans l’établissement. Auprès du formateur ou sur le planning en ligne.	A préciser en conformité avec les éléments présents dans le contrat.
Formateur	Par téléphone, sms ou email	A préciser en conformité avec les éléments présents dans le contrat.

Article 5: Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

Pour la formation à la catégorie B: chaussures adaptées (talons haut et tongs interdits), vêtements permettant une aisance de mouvement et ne gênant pas la prise d’information en conformité avec les prescriptions du code de la route (article R412-6).

Pour les formations deux-roues: obligation de porter un équipement obligatoire homologué (casque, gants, et chaussures qui couvrent les chevilles), de se vêtir d’un blouson adapté à la pratique du 2 roues à moteur et d’un pantalon de type << jean » au minimum.

Article 6: Utilisation du matériel pédagogique

L’utilisation du matériel pédagogique est exclusivement réservée à l’activité de formation et uniquement sur les lieux de formation.

L’élève s’engage à conserver en bon état le matériel qui lui est confié et à signaler toute anomalie détectée au personnel de l’établissement.

Article 7: Assiduité des stagiaires

L’élève stagiaire s’engage au respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite.

En cas d’absences ou de retards, les modalités précisées à l’article 4 du présent règlement s’appliquent.